Les cosmétiques

1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://beijaflor.nc l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

  • Propriétaire du site : Entrepreneur individuel : HAQUEBERGE Emeline (BEIJA FLOR NC) - Contact : beijaflorvkp@gmail.com - Adresse : 29 impasse des Hévéas Mont-Dore.
  • Identification de l'entreprise : Entrepreneur individuel : HAQUEBERGE Emeline (BEIJA FLOR NC) - RIDET : 1 436 401.001- Adresse postale : 29 impasse des Hévéas Mont-Dore - https://beijaflor.nc/cgv
  • Directeur de la publication : Emeline HAQUEBERGE - Contact : beijaflorvkp@gmail.com.
  • Réalisation du site internet : Minnicoffee
  • Hébergeur : Shopify 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada.

 

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

HAQUEBERGE Emeline (BEIJA FLOR NC) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

 

3 - Limitations de responsabilité.

HAQUEBERGE Emeline (BEIJA FLOR NC) ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://beijaflor.nc.

 

 

4 - CNIL et gestion des données personnelles .

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://beijaflor.nc dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

 

5 - Liens hypertextes et cookies.

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://beijaflor.nc est soumis au droit français.